C'est avec plaisir que nous vous invitons à la prochaine conférence de l'ALAI Canada, présentée en partenariat avec Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ)

Mini-colloque ALAI-BAnQ

Droit d'auteur, IA et institutions de mémoire

Le droit d'auteur est au coeur d'activités des institutions de mémoire (bibliothèques, centre d'archives, musées), notamment en ce qui concerne la conservation, la diffusion et la mise en valeur des collections, de la culture et du savoir.  

Afin d'y voir plus clair, nous vous proposons trois conférences pratiques sur le droit d'auteur dans le contexte des activités des institutions de mémoire, ainsi qu'une table ronde sur les perspectives qu'offre l'intelligence artificielle (IA) pour ces dernières et sur les préoccupations légitimes qu'elle suscite en matière de droit d'auteur.

Cet après-midi ne se veut pas une programmation spécialisée pour les avocats en droit d'auteur comme c'est habituellement le cas des conférences de l'ALAI, mais souhaite aborder les thèmes pour un auditoire de juristes non spécialisés ou de professionnels non juristes.

Date et heure : le jeudi 3 octobre 2024, de 13 h à 16 h 30 (ouverture des portes à 12 h 30).

Lieu :

Grande Bibliothèque (salle M.450)

Bibliothèque et Archives nationale du Québec

475, boulevard de Maisonneuve Est

Montréal (Québec)  H2L 5C4

Et à distance en mode hybride

Auditoire visé : 

• Juristes

• Membres du personnel des institutions de mémoire

Langue : français

Programmation en bref :

Sujet	Conférencier	Heure
Durée du droit d’auteur et domaine public Quand les oeuvres tombent-elles dans le domaine public ? Y a-t-il des restrictions à l'utilisation des oeuvres du domaine public? Qu'en est-il des droits moraux (intégrité et paternité) ?	Carolina Klimas, avocate, MLS Légal	13 h
Droits de reproduction des usagers : obligations et responsabilités des institutions Quelles sont les obligations et responsabilités des institutions en ce qui concerne les reproductions effectuées par ou pour les usagers ? Quelles balises encadrent les activités des usagers ?	William K. Richard, avocat, BAnQ	13 h 30
Institutions de mémoire et exceptions en matière d’éducation Quelle est la portée, pour les activités éducatives des institutions de mémoire, de l'exception d'utilisation équitable et de l'exception spécifique qui vise les établissements d'enseignement ?	Olivier Charbonneau, Université Concordia	14 h
PAUSE		14 h 30
Table ronde sur l’IA, le droit d’auteur et les institutions de mémoire Quelles sont les perspectives qu'offre l'IA pour les institutions de mémoire, et quelles sont les préoccupations légitimes qu'elle suscite en matière de droit d'auteur ? Peut-on utiliser l'IA pour mettre en valeur les collections, tout en respectant le droit d'auteur ?	Brian Myles, directeur général, Le Devoir Jean-François Gauvin, directeur principal de l'expérience et de la transformation, BAnQ Georges Azzaria, directeur de l'École d'art de la Faculté d'aménagement, d'architecture, d'art et de design, Université Laval Marie-Hélène Raymond, coordonnatrice de la stratégie numérique, Musée national des beaux-arts du Québec	15 h
FIN DU MINI-COLLOQUE ET DÉBUT DU COCKTAIL		16 h 30

 

Animation

Formation : Me Anne Milot, secrétaire générale et directrice des affaires juridiques, BAnQ

Table ronde : Anne-Sophie Hulin, professeure adjointe à la Faculté de droit de l'université de Sherbrooke, titulaire de la Chaire de recherche Justice sociale et intelligence artificielle

Coût (admission générale, taxes non incluses)  

Sur place : 45 $

À distance : 25 $

Le mini-colloque sera suivi d'un cocktail afin d'approfondir certains éléments abordés, de réseauter ou simplement pour le plaisir d'échanger. Le coût sur place inclut des rafraîchissements qui seront servis pendant l'après-midi et le cocktail.

Valeur de 3 heures de formation continue.